Permis de construire n° PC 09003116A0004 à Cunelières

Permis de construire

N° PC 09003116A0004

Ville de Cunelières · 90150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BASSE VIE CUNELIERES 90150

Date d'autorisation

06/12/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 190 · ZC 220 · ZC 191

Superficie du terrain

542 m²

Logements créés

Surface habitable créée

187 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt05/05/2017

Date d'autorisation06/12/2016

Ouverture du chantier05/05/2017

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneCunelières (90031)

Code postal90150

AdresseBASSE VIE CUNELIERES 90150

ParcellesZC 190 · ZC 220 · ZC 191

Superficie terrain542 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée187 m²

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.