1. Accueil
  2. Cadastre Cunelières
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09003115A0004
Permis de construire
N° PC 09003115A0004
Ville de Cunelières · 90150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT DU HAUT PAQUIS CUNELIERES 90150
Date d'autorisation
25/06/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 212
Superficie du terrain
606 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
86 m²
← Toutes les autorisations à Cunelières Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation25/06/2015
Ouverture du chantier26/06/2015

👤Demandeur

Code postal68210
LocalitéDANNEMARIE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneCunelières (90031)
Code postal90150
AdresseLOTISSEMENT DU HAUT PAQUIS CUNELIERES 90150
ParcellesZC 212
Superficie terrain606 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée86 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.