Permis de construire n° PC 09003114A0005 à Cunelières

Permis de construire

N° PC 09003114A0005

Ville de Cunelières · 90150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LE HAUT DU PAQUIS CUNELIERES 90150

Date d'autorisation

15/12/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 211

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

153 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation15/12/2014

Ouverture du chantier21/01/2015

Achèvement des travaux28/11/2015

👤Demandeur

Code postal68510

LocalitéSIERENTZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneCunelières (90031)

Code postal90150

AdresseLOT LE HAUT DU PAQUIS CUNELIERES 90150

ParcellesZC 211

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée153 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.