Permis de construire n° PC 07019316O0001 à Cult

Permis de construire

N° PC 07019316O0001

Ville de Cult · 70150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 RUE DU CLOS CULT 70150

Date d'autorisation

16/04/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 279

Superficie du terrain

1708 m²

Logements créés

Surface habitable créée

102 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation16/04/2016

Ouverture du chantier26/07/2016

Achèvement des travaux21/10/2016

👤Demandeur

Code postal70150

LocalitéCULT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneCult (70193)

Code postal70150

Adresse4 RUE DU CLOS CULT 70150

ParcellesB 279

Superficie terrain1708 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée102 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.