Permis de construire n° PC 03918519P0014 à Cuisia

Permis de construire

N° PC 03918519P0014

Ville de Cuisia · 39190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES TILLEULS AU VILLAGE CUISIA 39190

Date d'autorisation

21/11/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 762

Superficie du terrain

1216 m²

Logements créés

Surface habitable créée

51 m²

← Toutes les autorisations à Cuisia Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation21/11/2019

Ouverture du chantier03/12/2019

👤Demandeur

Code postal39190

LocalitéBEAUFORT-ORBAGNA

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCuisia (39185)

Code postal39190

AdresseRUE DES TILLEULS AU VILLAGE CUISIA 39190

ParcellesC 762

Superficie terrain1216 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée51 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.