Permis de construire n° PC 03918515J0001 à Cuisia

Permis de construire

N° PC 03918515J0001

Ville de Cuisia · 39190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

735 CHAMP MARTIN LES BOISDELS CUISIA 39190

Date d'autorisation

03/12/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 27

Superficie du terrain

32180 m²

Surface locaux créée

120 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation03/12/2015

Ouverture du chantier11/03/2016

👤Demandeur

Code postal39190

LocalitéCUISIA

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCuisia (39185)

Code postal39190

Adresse735 CHAMP MARTIN LES BOISDELS CUISIA 39190

ParcellesZB 27

Superficie terrain32180 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée120 m²

Surface agricole créée120 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.