Déclaration préalable de travaux n° DP 07115824S0012 à Cuisery

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07115824S0012

Ville de Cuisery · 71290

Bénéficiaire

HUMAN TEMPO

Adresse du terrain

8 RUE DU MARCHE AU BEURRE CUISERY 71290

Date d'autorisation

08/06/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 189

Superficie du terrain

11000 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation08/06/2024

👤Demandeur

DénominationHUMAN TEMPO

SIRET83799905100027

SIREN837999051

Code postal71290

LocalitéCUISERY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementSaône et Loire (71)

CommuneCuisery (71158)

Code postal71290

Adresse8 RUE DU MARCHE AU BEURRE CUISERY 71290

ParcellesAH 189

Superficie terrain11000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²

Surface commerce créée9 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.