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Permis de construire
N° PC 02121513E0003
Ville de Cuiserey · 21310
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE HAUTE CUISEREY 21310
Date d'autorisation
14/11/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
NB 39
Superficie du terrain
1982 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
104 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt23/11/2017
Date d'autorisation14/11/2013

👤Demandeur

Code postal21310
LocalitéCUISEREY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneCuiserey (21215)
Code postal21310
AdresseRUE HAUTE CUISEREY 21310
ParcellesNB 39
Superficie terrain1982 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée104 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.