Déclaration préalable de travaux n° DP 08507624H0091 à Cugand

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08507624H0091

Ville de Cugand · 85610

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 L'AUBRAIE CUGAND 85610

Date d'autorisation

02/10/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AO 10 · AO 11 · AO 12

Superficie du terrain

250437 m²

Logements créés

Surface habitable créée

45 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation02/10/2024

👤Demandeur

Code postal85610

LocalitéCUGAND

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementVendée (85)

CommuneCugand (85076)

Code postal85610

Adresse1 L'AUBRAIE CUGAND 85610

ParcellesAO 10 · AO 11 · AO 12

Superficie terrain250437 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée45 m²

Surface habitable issue de transfo47 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.