Déclaration préalable de travaux n° DP 08507614H0020 à Cugand

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08507614H0020

Ville de Cugand · 85610

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

20 RUE DE LA PENISSIERE CUGAND 85610

Date d'autorisation

26/04/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 725

Superficie du terrain

1142 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation26/04/2014

Ouverture du chantier26/04/2014

Achèvement des travaux26/04/2014

👤Demandeur

Code postal85610

LocalitéCUGAND

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementVendée (85)

CommuneCugand (85076)

Code postal85610

Adresse20 RUE DE LA PENISSIERE CUGAND 85610

ParcellesAI 725

Superficie terrain1142 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo240 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.