Permis de construire
N° PC 08507617H0020
Ville de Cugand · 85610
Bénéficiaire
SCI LA FONTAINE
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LE CLOS DU BAS LOT 14 CUGAND 85610
Date d'autorisation
27/06/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 656
Superficie du terrain
433 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation27/06/2017
Ouverture du chantier20/10/2017
Achèvement des travaux28/06/2018

👤Demandeur

DénominationSCI LA FONTAINE
SIRET43266754100028
SIREN432667541
Code postal85610
LocalitéCUGAND
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementVendée (85)
CommuneCugand (85076)
Code postal85610
AdresseLOTISSEMENT LE CLOS DU BAS LOT 14 CUGAND 85610
ParcellesAL 656
Superficie terrain433 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée94 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.