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Permis d'aménager
N° PA 08304915C0003
Ville de Cuers · 83390
Bénéficiaire
LA BROUE
Adresse du terrain
LES COTES DU MAS CUERS 83390
Date d'autorisation
31/03/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
H 640 · H 517 · H 513
Superficie du terrain
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt05/04/2017
Date d'autorisation31/03/2016
Ouverture du chantier09/09/2016
Achèvement des travaux05/04/2017

👤Demandeur

DénominationLA BROUE
SIRET43308369800020
SIREN433083698
Code postal83390
LocalitéCUERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVar (83)
CommuneCuers (83049)
Code postal83390
AdresseLES COTES DU MAS CUERS 83390
ParcellesH 640 · H 517 · H 513
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.