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Déclaration préalable de travaux
N° DP 08304923C0236
Ville de Cuers · 83390
Bénéficiaire
LA BROUE
Adresse du terrain
20 IMP DES TOURNESOLS CUERS 83390
Date d'autorisation
06/12/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AX 85
Superficie du terrain
8015 m²
Surface locaux créée
9 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation06/12/2023

👤Demandeur

DénominationLA BROUE
SIRET43308369800020
SIREN433083698
Code postal83390
LocalitéCUERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVar (83)
CommuneCuers (83049)
Code postal83390
Adresse20 IMP DES TOURNESOLS CUERS 83390
ParcellesAX 85
Superficie terrain8015 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²
Surface publique créée9 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.