Permis de construire
N° PC 03314313J0033
Ville de Cubzac-les-Ponts · 33240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LES TERRASSES DE SELENE LOT 6 CUBZAC-LES-PONTS 33240
Date d'autorisation
10/12/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 1096 · AC 1095 · AC 362P
Superficie du terrain
657 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
96 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation10/12/2013
Ouverture du chantier20/02/2014
Achèvement des travaux28/11/2014

👤Demandeur

Code postal33620
LocalitéCAVIGNAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementGironde (33)
CommuneCubzac-les-Ponts (33143)
Code postal33240
AdresseLOT LES TERRASSES DE SELENE LOT 6 CUBZAC-LES-PONTS 33240
ParcellesAC 1096 · AC 1095 · AC 362P
Superficie terrain657 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée96 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.