Permis de construire n° PC 03314313J0009 à Cubzac-les-Ponts

Permis de construire

N° PC 03314313J0009

Ville de Cubzac-les-Ponts · 33240

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LE CLOS DU BASQUE LOT 3 CUBZAC-LES-PONTS 33240

Date d'autorisation

07/06/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 1129 · AC 1135

Superficie du terrain

816 m²

Logements créés

Surface habitable créée

94 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation07/06/2013

Ouverture du chantier13/09/2013

Achèvement des travaux30/05/2014

👤Demandeur

Code postal33450

LocalitéSAINT-LOUBES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementGironde (33)

CommuneCubzac-les-Ponts (33143)

Code postal33240

AdresseLOT LE CLOS DU BASQUE LOT 3 CUBZAC-LES-PONTS 33240

ParcellesAC 1129 · AC 1135

Superficie terrain816 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée94 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.