Déclaration préalable de travaux n° DP 08913121T0013 à Cruzy-le-Châtel

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08913121T0013

Ville de Cruzy-le-Châtel · 89740

Bénéficiaire

T D F

Adresse du terrain

CHEM CR 28 LES MUSSEAUX CRUZY-LE-CHATEL 89740

Date d'autorisation

05/09/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 16

Superficie du terrain

9742 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation05/09/2021

👤Demandeur

DénominationT D F

SIRET34240439903453

SIREN342404399

Code postal54000

LocalitéNANCY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneCruzy-le-Châtel (89131)

Code postal89740

AdresseCHEM CR 28 LES MUSSEAUX CRUZY-LE-CHATEL 89740

ParcellesAM 16

Superficie terrain9742 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant10 m²

Surface locaux créée18 m²

Surface publique avant10 m²

Surface publique créée18 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.