Déclaration préalable de travaux n° DP 07409622X0091 à Cruseilles

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07409622X0091

Ville de Cruseilles · 74350

Bénéficiaire

PENSION EQUESTRE DES GOTHS

Adresse du terrain

CHEMIN DES BAINS LES GOTHS CRUSEILLES 74350

Date d'autorisation

15/11/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0D 2055 · 0D 2057 · 0D 2056

Superficie du terrain

3434 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation15/11/2022

Ouverture du chantier15/11/2022

Achèvement des travaux18/11/2022

👤Demandeur

DénominationPENSION EQUESTRE DES GOTHS

SIRET84057910600013

SIREN840579106

Code postal74350

LocalitéCRUSEILLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneCruseilles (74096)

Code postal74350

AdresseCHEMIN DES BAINS LES GOTHS CRUSEILLES 74350

Parcelles0D 2055 · 0D 2057 · 0D 2056

Superficie terrain3434 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant106 m²

Surface locaux créée18 m²

Surface agricole avant106 m²

Surface agricole créée18 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.