Déclaration préalable de travaux n° DP 07409620X0002 à Cruseilles

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07409620X0002

Ville de Cruseilles · 74350

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMI RURAL DIT DE DEYRIER CRUSEILLES 74350

Date d'autorisation

23/01/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 2790

Superficie du terrain

11240 m²

Surface locaux créée

528 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation23/01/2020

Ouverture du chantier23/02/2020

Achèvement des travaux31/05/2020

👤Demandeur

Code postal74270

LocalitéSALLENOVES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneCruseilles (74096)

Code postal74350

AdresseCHEMI RURAL DIT DE DEYRIER CRUSEILLES 74350

Parcelles0C 2790

Superficie terrain11240 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée528 m²

Surface agricole créée528 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.