Permis de construire
N° PC 0740962500012
Ville de Cruseilles · 74350
Bénéficiaire
GAEC DE BOUGY
Adresse du terrain
BOUGY NORD CRUSEILLES 74350
Date d'autorisation
04/09/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 3588 · 0C 3590 · 0C 3519
Superficie du terrain
5291 m²
Surface locaux créée
77 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation04/09/2025

👤Demandeur

DénominationGAEC DE BOUGY
SIRET35180104800015
SIREN351801048
Code postal74350
LocalitéCRUSEILLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneCruseilles (74096)
Code postal74350
AdresseBOUGY NORD CRUSEILLES 74350
Parcelles0C 3588 · 0C 3590 · 0C 3519
Superficie terrain5291 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée77 m²
Surface agricole créée77 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.