Permis de construire n° PC 0740962500012 à Cruseilles

Permis de construire

N° PC 0740962500012

Ville de Cruseilles · 74350

Bénéficiaire

GAEC DE BOUGY

Adresse du terrain

BOUGY NORD CRUSEILLES 74350

Date d'autorisation

04/09/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 3588 · 0C 3590 · 0C 3519

Superficie du terrain

5291 m²

Surface locaux créée

77 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation04/09/2025

👤Demandeur

DénominationGAEC DE BOUGY

SIRET35180104800015

SIREN351801048

Code postal74350

LocalitéCRUSEILLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneCruseilles (74096)

Code postal74350

AdresseBOUGY NORD CRUSEILLES 74350

Parcelles0C 3588 · 0C 3590 · 0C 3519

Superficie terrain5291 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée77 m²

Surface agricole créée77 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.