Permis de construire n° PC 07409621X0019 à Cruseilles

Permis de construire

N° PC 07409621X0019

Ville de Cruseilles · 74350

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

L'ISELET CRUSEILLES 74350

Date d'autorisation

19/11/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 48 · 0A 49 · 0A 50

Superficie du terrain

253963 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation19/11/2021

Ouverture du chantier19/05/2022

Achèvement des travaux04/07/2023

👤Demandeur

Code postal06200

LocalitéNICE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneCruseilles (74096)

Code postal74350

AdresseL'ISELET CRUSEILLES 74350

Parcelles0A 48 · 0A 49 · 0A 50

Superficie terrain253963 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant200 m²

Surface locaux transformée200 m²

Surface agricole avant200 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.