Permis de construire n° PC 07409615X0025 à Cruseilles

Permis de construire

N° PC 07409615X0025

Ville de Cruseilles · 74350

Bénéficiaire

L'HORIZON

Adresse du terrain

1630 ROUTE DU SUET CRUSEILLES 74350

Date d'autorisation

29/01/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 2170

Superficie du terrain

1527 m²

Surface locaux créée

20 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation29/01/2016

👤Demandeur

DénominationL'HORIZON

SIRET38455610600019

SIREN384556106

Code postal74350

LocalitéCRUSEILLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneCruseilles (74096)

Code postal74350

Adresse1630 ROUTE DU SUET CRUSEILLES 74350

Parcelles0C 2170

Superficie terrain1527 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²

Surface agricole créée20 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.