Permis de construire
N° PC 07409615X0025
Ville de Cruseilles · 74350
Bénéficiaire
L'HORIZON
Adresse du terrain
1630 ROUTE DU SUET CRUSEILLES 74350
Date d'autorisation
29/01/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 2170
Superficie du terrain
1527 m²
Surface locaux créée
20 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation29/01/2016

👤Demandeur

DénominationL'HORIZON
SIRET38455610600019
SIREN384556106
Code postal74350
LocalitéCRUSEILLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneCruseilles (74096)
Code postal74350
Adresse1630 ROUTE DU SUET CRUSEILLES 74350
Parcelles0C 2170
Superficie terrain1527 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²
Surface agricole créée20 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.