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Déclaration préalable de travaux
N° DP 07409624X0086
Ville de Cruseilles · 74350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
50 IMPASSE DES ROSEAUX LE NOIRET CRUSEILLES 74350
Date d'autorisation
06/11/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0D 3661 · 0D 2822
Superficie du terrain
759 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation06/11/2024

👤Demandeur

Code postal74350
LocalitéCRUSEILLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneCruseilles (74096)
Code postal74350
Adresse50 IMPASSE DES ROSEAUX LE NOIRET CRUSEILLES 74350
Parcelles0D 3661 · 0D 2822
Superficie terrain759 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant120 m²
Surface habitable issue de transfo105 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.