Déclaration préalable de travaux n° DP 07409624X0062 à Cruseilles

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07409624X0062

Ville de Cruseilles · 74350

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

96 ROUTE DE L ARTHAZ CRUSEILLES 74350

Date d'autorisation

21/08/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0D 4104 · 0D 4103

Superficie du terrain

1156 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation21/08/2024

Ouverture du chantier21/11/2024

Achèvement des travaux23/06/2025

👤Demandeur

Code postal74350

LocalitéCUVAT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneCruseilles (74096)

Code postal74350

Adresse96 ROUTE DE L ARTHAZ CRUSEILLES 74350

Parcelles0D 4104 · 0D 4103

Superficie terrain1156 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable issue de transfo104 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.