Permis de construire n° PC 07409625X0003 à Cruseilles

Permis de construire

N° PC 07409625X0003

Ville de Cruseilles · 74350

Bénéficiaire

LES MOYETTES

Adresse du terrain

CHEMIN RURAL DE LA RAVOIRE ""LE NOIRET"" CRUSEILLES 74350

Date d'autorisation

26/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 2731

Superficie du terrain

1005 m²

Logements créés

Surface habitable créée

166 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation26/06/2025

👤Demandeur

DénominationLES MOYETTES

SIRET80350449700014

SIREN803504497

Code postal74350

LocalitéCRUSEILLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneCruseilles (74096)

Code postal74350

AdresseCHEMIN RURAL DE LA RAVOIRE ""LE NOIRET"" CRUSEILLES 74350

Parcelles0C 2731

Superficie terrain1005 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée166 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.