1. Accueil
  2. Cadastre Cruseilles
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07409624X0021
Permis de construire
N° PC 07409624X0021
Ville de Cruseilles · 74350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3050 ROUTE DE CHOSAL CRUSEILLES 74350
Date d'autorisation
30/10/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0D 2514 · 0D 2511 · 0D 2513
Superficie du terrain
2632 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
146 m²
← Toutes les autorisations à Cruseilles Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation30/10/2024

👤Demandeur

Code postal74350
LocalitéCRUSEILLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneCruseilles (74096)
Code postal74350
Adresse3050 ROUTE DE CHOSAL CRUSEILLES 74350
Parcelles0D 2514 · 0D 2511 · 0D 2513
Superficie terrain2632 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 3 pièces2
Surface habitable créée146 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.