Permis de construire n° PC 07409623X0024 à Cruseilles

Permis de construire

N° PC 07409623X0024

Ville de Cruseilles · 74350

Bénéficiaire

REGENCE

Adresse du terrain

960 ROUTE DU CHATEAU LES AVENIERES CRUSEILLES 74350

Date d'autorisation

18/10/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 21 · 0A 22 · 0A 23

Superficie du terrain

74738 m²

Logements créés

Surface habitable créée

422 m²

← Toutes les autorisations à Cruseilles Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation18/10/2023

Ouverture du chantier17/04/2024

👤Demandeur

DénominationREGENCE

SIRET39904108600014

SIREN399041086

Code postal74350

LocalitéCRUSEILLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneCruseilles (74096)

Code postal74350

Adresse960 ROUTE DU CHATEAU LES AVENIERES CRUSEILLES 74350

Parcelles0A 21 · 0A 22 · 0A 23

Superficie terrain74738 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)7

dont collectifs7

Logements démolis5

Logements 1 pièce7

Surface habitable avant156 m²

Surface habitable créée422 m²

Surface habitable démolie82 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidenceAutre

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.