1. Accueil
  2. Cadastre Cruseilles
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07409617X0014
Permis de construire
N° PC 07409617X0014
Ville de Cruseilles · 74350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA MOLIERE CRUSEILLES 74350
Date d'autorisation
07/11/2017
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 2994 · 0B 2996 · 0B 3060
Superficie du terrain
2500 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
214 m²
← Toutes les autorisations à Cruseilles Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation07/11/2017

👤Demandeur

Code postal74350
LocalitéCRUSEILLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneCruseilles (74096)
Code postal74350
AdresseLA MOLIERE CRUSEILLES 74350
Parcelles0B 2994 · 0B 2996 · 0B 3060
Superficie terrain2500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationOui
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée214 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.