1. Accueil
  2. Cadastre Cruseilles
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07409617X0009
Permis de construire
N° PC 07409617X0009
Ville de Cruseilles · 74350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DU NOIRET CRUSEILLES 74350
Date d'autorisation
02/08/2017
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 3411
Superficie du terrain
706 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²
← Toutes les autorisations à Cruseilles Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation02/08/2017

👤Demandeur

Code postal74800
LocalitéSAINT SIXT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneCruseilles (74096)
Code postal74350
AdresseROUTE DU NOIRET CRUSEILLES 74350
Parcelles0C 3411
Superficie terrain706 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.