1. Accueil
  2. Cadastre Cruseilles
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07409613X0021
Permis de construire
N° PC 07409613X0021
Ville de Cruseilles · 74350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1561 RTE DU SALEVE CRUSEILLES 74350
Date d'autorisation
14/10/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 132 · AA 145 · AA 144
Superficie du terrain
3442 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
59 m²
← Toutes les autorisations à Cruseilles Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation14/10/2013

👤Demandeur

Code postal74350
LocalitéCRUSEILLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneCruseilles (74096)
Code postal74350
Adresse1561 RTE DU SALEVE CRUSEILLES 74350
ParcellesAA 132 · AA 145 · AA 144
Superficie terrain3442 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant388 m²
Surface habitable créée59 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.