Permis de construire n° PC 02517812L0002 à Crosey-le-Petit

Permis de construire

N° PC 02517812L0002

Ville de Crosey-le-Petit · 25340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8BIS RUE GRANDE RUE CROSEY-LE-PETIT 25340

Date d'autorisation

12/03/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 59

Superficie du terrain

1600 m²

Logements créés

Surface habitable créée

133 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation12/03/2013

Ouverture du chantier12/06/2013

Achèvement des travaux20/01/2014

👤Demandeur

Code postal25430

LocalitéVELLEVANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCrosey-le-Petit (25178)

Code postal25340

Adresse8BIS RUE GRANDE RUE CROSEY-LE-PETIT 25340

ParcellesZB 59

Superficie terrain1600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée133 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.