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Déclaration préalable de travaux
N° DP 08812016V0005
Ville de La Croix-aux-Mines · 88520
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
12 CHEM DE LA CALUCHE LA CROIX-AUX-MINES 88520
Date d'autorisation
09/05/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 394
Superficie du terrain
17400 m²
Surface locaux créée
234 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation09/05/2016

👤Demandeur

Code postal88520
LocalitéLA CROIX-AUX-MINES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneLa Croix-aux-Mines (88120)
Code postal88520
Adresse12 CHEM DE LA CALUCHE LA CROIX-AUX-MINES 88520
ParcellesA 394
Superficie terrain17400 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée234 m²
Surface agricole créée234 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.