Déclaration préalable de travaux n° DP 08812016V0012 à La Croix-aux-Mines

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08812016V0012

Ville de La Croix-aux-Mines · 88520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CHIPAL LA CROIX-AUX-MINES 88520

Date d'autorisation

27/08/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 496 · C 494 · C 495

Superficie du terrain

1014 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation27/08/2016

👤Demandeur

Code postal57100

LocalitéTHIONVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneLa Croix-aux-Mines (88120)

Code postal88520

AdresseLE CHIPAL LA CROIX-AUX-MINES 88520

ParcellesC 496 · C 494 · C 495

Superficie terrain1014 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo175 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.