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Ville de Cravanche · 90300
Bénéficiaire
ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
Adresse du terrain
23 RUE DE VESOUL CRAVANCHE 90300
Date d'autorisation
15/07/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 349
Superficie du terrain
4447 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation15/07/2015

👤Demandeur

DénominationASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD
SIRET31954581000040
SIREN319545810
Code postal90400
LocalitéTREVENANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneCravanche (90029)
Code postal90300
Adresse23 RUE DE VESOUL CRAVANCHE 90300
ParcellesAB 349
Superficie terrain4447 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.