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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01208316A6023
Ville de Cransac · 12110
Bénéficiaire
SA THERMES DE BOURBON L ARCHAMBAULT
Adresse du terrain
LES FRAYSSES CRANSAC 12110
Date d'autorisation
24/11/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 40 · AB 42 · AB 120
Superficie du terrain
63362 m²
Surface locaux créée
17 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation24/11/2016

👤Demandeur

DénominationSA THERMES DE BOURBON L ARCHAMBAULT
SIRET93575077800067
SIREN935750778
Code postal12110
LocalitéCRANSAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneCransac (12083)
Code postal12110
AdresseLES FRAYSSES CRANSAC 12110
ParcellesAB 40 · AB 42 · AB 120
Superficie terrain63362 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1050 m²
Surface locaux créée17 m²
Surface commerce avant1050 m²
Surface commerce créée17 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.