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Permis de construire
N° PC 08912724Z0003
Ville de Courtois-sur-Yonne · 89100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 CHEMIN DES FORETS LES JAVOTS COURTOIS-SUR-YONNE 89100
Date d'autorisation
04/11/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 49
Superficie du terrain
11915 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
74 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt22/06/2025
Date d'autorisation04/11/2024
Ouverture du chantier22/06/2025

👤Demandeur

Code postal89100
LocalitéSENS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneCourtois-sur-Yonne (89127)
Code postal89100
Adresse3 CHEMIN DES FORETS LES JAVOTS COURTOIS-SUR-YONNE 89100
ParcellesZD 49
Superficie terrain11915 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée74 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.