Permis de construire de la ville de Courtelevant

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Courtelevant
Code postal : 90100
Code INSEE de la commune : 90028

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09002814A0004
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	19/02/2015
Date d'ouverture de chantier :	08/04/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :	2015-11-25
Année de dépôt de la demande :	2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 90370 Rechesy
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : LOT SUR LE VILLAGE Courtelevant 90100
Parcelle(s) concernée(s) : YB289
Superficie du terrain : 878m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 95m2