Déclaration préalable de travaux n° DP 08912525T0014 à Courson-les-Carrières

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08912525T0014

Ville de Courson-les-Carrières · 89560

Bénéficiaire

ELANCE TECHNOLOGIES PROPRES

Adresse du terrain

LA VIGNE D IVRAIE COURSON-LES-CARRIERES 89560

Date d'autorisation

30/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZN 12

Superficie du terrain

49760 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation30/10/2025

👤Demandeur

DénominationELANCE TECHNOLOGIES PROPRES

SIRET87863230600014

SIREN878632306

Code postal13006

LocalitéMARSEILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneCourson-les-Carrières (89125)

Code postal89560

AdresseLA VIGNE D IVRAIE COURSON-LES-CARRIERES 89560

ParcellesZN 12

Superficie terrain49760 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²

Surface publique créée9 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.