Permis de construire n° PC 01419123P0009 à Courseulles-sur-Mer

Permis de construire

N° PC 01419123P0009

Ville de Courseulles-sur-Mer · 14470

Bénéficiaire

LES AUBEPINES

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""ZAC LE PARC S LOT 29 COURSEULLES SUR MER 14470

Date d'autorisation

07/06/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 464 · ZC 497

Superficie du terrain

432 m²

Logements créés

Surface habitable créée

110 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation07/06/2023

Ouverture du chantier07/10/2023

Achèvement des travaux30/05/2024

👤Demandeur

DénominationLES AUBEPINES

SIRET88276371700015

SIREN882763717

Code postal14440

LocalitéDOUVRES-LA-DELIVRANDE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementCalvados (14)

CommuneCourseulles-sur-Mer (14191)

Code postal14470

AdresseLOTISSEMENT ""ZAC LE PARC S LOT 29 COURSEULLES SUR MER 14470

ParcellesZC 464 · ZC 497

Superficie terrain432 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée110 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.