Permis de construire
N° PC 0130771600007
Ville de Courseulles-sur-Mer · 13110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU DOCTEUR POUJOL PORT DE BOUC 13110
Date d'autorisation
02/05/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 150
Superficie du terrain
1142 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
58 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation02/05/2016
Ouverture du chantier23/01/2017

👤Demandeur

Code postal13270
LocalitéFOS SUR MER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementBouches du rhône (13)
CommunePort-de-Bouc (13077)
Code postal13110
AdresseRUE DU DOCTEUR POUJOL PORT DE BOUC 13110
ParcellesAC 150
Superficie terrain1142 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée58 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.