Permis de construire n° PC 00605013N0009 à Coursegoules

Permis de construire

N° PC 00605013N0009

Ville de Coursegoules · 06140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DE TEOULIERES LES TRAVERSES COURSEGOULES 06140

Date d'autorisation

02/02/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 494

Superficie du terrain

1275 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation02/02/2014

Ouverture du chantier15/12/2014

👤Demandeur

Code postal06140

LocalitéVENCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneCoursegoules (06050)

Code postal06140

AdresseCHEM DE TEOULIERES LES TRAVERSES COURSEGOULES 06140

ParcellesD 494

Superficie terrain1275 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.