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Déclaration préalable de travaux
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Ville de Coursan · 11110
Bénéficiaire
A.C.D
Adresse du terrain
6 AV JEAN JAURES COURSAN 11110
Date d'autorisation
28/11/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BM 6
Superficie du terrain
273 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
53 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation28/11/2023
Ouverture du chantier28/11/2023
Achèvement des travaux27/12/2023

👤Demandeur

DénominationA.C.D
SIRET38182534800018
SIREN381825348
Code postal11110
LocalitéCOURSAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAude (11)
CommuneCoursan (11106)
Code postal11110
Adresse6 AV JEAN JAURES COURSAN 11110
ParcellesBM 6
Superficie terrain273 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable avant53 m²
Surface habitable créée53 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.