Déclaration préalable de travaux
N° DP 0111062300141
Ville de Coursan · 11110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
10 AV DU DOCTEUR FERROUL COURSAN 11110
Date d'autorisation
23/11/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BM 240
Superficie du terrain
96 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
35 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation23/11/2023
Ouverture du chantier23/11/2023
Achèvement des travaux24/11/2023

👤Demandeur

Code postal11110
LocalitéCOURSAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAude (11)
CommuneCoursan (11106)
Code postal11110
Adresse10 AV DU DOCTEUR FERROUL COURSAN 11110
ParcellesBM 240
Superficie terrain96 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable créée35 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.