Permis de construire n° PC 0460771590003 à Cours

Permis de construire

N° PC 0460771590003

Ville de Cours · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE PECH COURS COURS 46090

Date d'autorisation

19/02/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 293 · D 294 · D 295

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

48 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation19/02/2016

Ouverture du chantier01/09/2016

👤Demandeur

Code postal74330

LocalitéNONGLARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneCours (46077)

Code postal46090

AdresseLE PECH COURS COURS 46090

ParcellesD 293 · D 294 · D 295

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable créée48 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.