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Permis de construire
N° PC 02517015M0013
Ville de Courcelles-lès-Montbéliard · 25420
Bénéficiaire
SARL B.D.P
Adresse du terrain
15 RUE DES FLEURS COURCELLES LES MONTBELIARD COURCELLES-LES-MONTBELIARD 25420
Date d'autorisation
20/10/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 538
Superficie du terrain
647 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
178 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation20/10/2015
Ouverture du chantier20/02/2016
Achèvement des travaux18/11/2016

👤Demandeur

DénominationSARL B.D.P
SIRET49171030700027
SIREN491710307
Code postal25140
LocalitéFRAMBOUHANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCourcelles-lès-Montbéliard (25170)
Code postal25420
Adresse15 RUE DES FLEURS COURCELLES LES MONTBELIARD COURCELLES-LES-MONTBELIARD 25420
ParcellesAB 538
Superficie terrain647 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée178 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.