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Permis de construire
N° PC 02517015M0008
Ville de Courcelles-lès-Montbéliard · 25420
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE ZAC DES HAUTS DE COURCELLE LOT 81 COURCELLES-LES-MONTBELIARD 25420
Date d'autorisation
17/04/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 589
Superficie du terrain
559 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
81 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation17/04/2015
Ouverture du chantier20/04/2015
Achèvement des travaux18/12/2015

👤Demandeur

Code postal25630
LocalitéSAINTE-SUZANNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCourcelles-lès-Montbéliard (25170)
Code postal25420
AdresseRUE ZAC DES HAUTS DE COURCELLE LOT 81 COURCELLES-LES-MONTBELIARD 25420
ParcellesAB 589
Superficie terrain559 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée81 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.