Permis de construire
N° PC 02517012M0027
Ville de Courcelles-lès-Montbéliard · 25420
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ZAC LES HAUTS DE COURCELL COURCELLES-LES-MONTBELIARD 25420
Date d'autorisation
27/03/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 63 · AB 96 · AB 136
Superficie du terrain
2396 m²
Logements créés
8
Surface habitable créée
849 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation27/03/2013
Ouverture du chantier25/11/2013

👤Demandeur

Code postal25140
LocalitéCHARQUEMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCourcelles-lès-Montbéliard (25170)
Code postal25420
AdresseZAC LES HAUTS DE COURCELL COURCELLES-LES-MONTBELIARD 25420
ParcellesAB 63 · AB 96 · AB 136
Superficie terrain2396 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8
dont individuels8
Logements 5 pièces7
Surface habitable créée849 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.