Permis de construire n° PC 02517013M0006 à Courcelles-lès-Montbéliard

Permis de construire

N° PC 02517013M0006

Ville de Courcelles-lès-Montbéliard · 25420

Bénéficiaire

AERO-CLUB DU PAYS DE MONTBELIARD

Adresse du terrain

RUE DE L OEHMICHEN COURCELLES-LES-MONTBELIARD 25420

Date d'autorisation

13/01/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 91

Superficie du terrain

11296 m²

Surface locaux créée

500 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation13/01/2014

Ouverture du chantier26/05/2014

Achèvement des travaux16/02/2015

👤Demandeur

DénominationAERO-CLUB DU PAYS DE MONTBELIARD

SIRET77832950800031

SIREN778329508

Code postal25420

LocalitéCOURCELLES-LES-MONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCourcelles-lès-Montbéliard (25170)

Code postal25420

AdresseRUE DE L OEHMICHEN COURCELLES-LES-MONTBELIARD 25420

ParcellesAH 91

Superficie terrain11296 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée500 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.