Déclaration préalable de travaux n° DP 05715517M0032 à Courcelles-Chaussy

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05715517M0032

Ville de Courcelles-Chaussy · 57530

Bénéficiaire

TERRALIA AMENAGEMENT

Adresse du terrain

ALL DES MIMOSAS ET RUE DES IRI COURCELLES-CHAUSSY 57530

Date d'autorisation

11/02/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

27 28

Superficie du terrain

2520 m²

Surface locaux créée

7 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation11/02/2018

👤Demandeur

DénominationTERRALIA AMENAGEMENT

SIRET80850748700011

SIREN808507487

Code postal57070

LocalitéMETZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneCourcelles-Chaussy (57155)

Code postal57530

AdresseALL DES MIMOSAS ET RUE DES IRI COURCELLES-CHAUSSY 57530

Parcelles27 28

Superficie terrain2520 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée7 m²

Surface publique créée7 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.