Permis de construire n° PC 09002715A0002 à Courcelles

Permis de construire

N° PC 09002715A0002

Ville de Courcelles · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

SUR LA COTE COURCELLES 90100

Date d'autorisation

25/09/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 77

Superficie du terrain

18519 m²

Surface locaux créée

782 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation25/09/2015

👤Demandeur

Code postal90100

LocalitéCOURCELLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneCourcelles (90027)

Code postal90100

AdresseSUR LA COTE COURCELLES 90100

ParcellesZB 77

Superficie terrain18519 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée782 m²

Surface agricole créée782 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.