Permis de construire
N° PC 09002725C0001
Ville de Courcelles · 90100
Bénéficiaire
LES HIRONDELLES DE RITA
Adresse du terrain
RUE DE RECHESY COURCELLES 90100
Date d'autorisation
09/05/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 94 · ZC 95
Superficie du terrain
7510 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
184 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation09/05/2025

👤Demandeur

DénominationLES HIRONDELLES DE RITA
SIRET93841880300012
SIREN938418803
Code postal64150
LocalitéLAGOR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneCourcelles (90027)
Code postal90100
AdresseRUE DE RECHESY COURCELLES 90100
ParcellesZC 94 · ZC 95
Superficie terrain7510 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée184 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.