Permis de construire n° PC 09002725C0001 à Courcelles

Permis de construire

N° PC 09002725C0001

Ville de Courcelles · 90100

Bénéficiaire

LES HIRONDELLES DE RITA

Adresse du terrain

RUE DE RECHESY COURCELLES 90100

Date d'autorisation

09/05/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 94 · ZC 95

Superficie du terrain

7510 m²

Logements créés

Surface habitable créée

184 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation09/05/2025

👤Demandeur

DénominationLES HIRONDELLES DE RITA

SIRET93841880300012

SIREN938418803

Code postal64150

LocalitéLAGOR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneCourcelles (90027)

Code postal90100

AdresseRUE DE RECHESY COURCELLES 90100

ParcellesZC 94 · ZC 95

Superficie terrain7510 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée184 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.